Le tour du droit des logiciels en 80 minutes

Les fondements du droit du logiciel se sont construits en une vingtaine d'années, au cours des décennies 1970 et 1980. Le but de cet exposé est d'en faire une présentation synthétique, en mettant en parallèle le dire du droit avec les pratiques techniques. Nous commencerons par décrire la naissance du logiciel, puis du droit du logiciel, créé par adaptation du droit d'auteur. Nous aborderons ensuite les questions de la compilation, de la décompilation, de la traduction automatique et des interfaces, qui permettront d'exposer le modèle économique du logiciel tel que défini par le droit européen. Nous évoquerons ensuite le sujet des licences logicielles, en parcourant rapidement le bestiaire des différentes catégories de licences privatives et libres. Nous conclurons par la question de la brevetabilité des méthodes algorithmiques, en montrant en quoi celle-ci constitue une déviance manifeste du droit.

François Pellegrini est professeur des universités en informatique à l’université Bordeaux 1 et chercheur au LaBRI et à l’Inria. Il est l’auteur de Scotch, un logiciel scientifique libre réputé. Il est le co-auteur, avec Sébastien Canevet du livre "Droit des Logiciels"

Inscription gratuite mais obligatoire pour accéder aux locaux (prévoir votre invitation EventBrite et une pièce d'identité le jour même).

Programme:

• 18h00: Acceuil
• 18h15: Début de la conférence