Intervénant: Gabriel Roussin-Léveillée (Chercheur doctorant, Université du Luxembourg)
Discutant: David Hiez (Professeur de Droit, Université du Luxembourg)
Dès 1863, les juristes français Aubry et Rau ont introduit la célèbre théorie classique du patrimoine, dont l’influence demeure marquante. Cette théorie établit un lien indissociable entre les notions de patrimoine et de personnalité juridique. Elle promeut en outre une conception unitaire du patrimoine, fondée sur l’idée — largement théorique — qu’une personne ne peut détenir qu’un seul patrimoine, indivisible. Rapidement adoptée dans l’ensemble des systèmes de droit civil francophones, la théorie s’est également imposée au Luxembourg. Malgré les évolutions, le législateur luxembourgeois reste encore aujourd’hui largement fidèle à ce modèle, ce qui suscite des difficultés pratiques dans des domaines aussi variés que le droit des affaires et le droit des biens. Le temps est-il venu de s'affranchir de la théorie classique du patrimoine afin de construire un cadre juridique plus cohérent et adapté aux réalités contemporaines ?
Lieu:Université du Luxembourg, Salle A 401, 4, rue Alphonse Weicker, L-2721 Luxembourg
Cette conférence pourra être prise en compte dans la formation des avocats.
