Workshop Charte de développement responsable des neurotechnologies

Agence de la biomédecine

L'Agence de la biomédecine organise la 3ème édition du workshop de la Charte française de développement responsable des neurotechnologies.

60 Quai de la Rapée

L'évènement aura lieu en présentiel à l'espace Van Gogh au 62 quai de la rapée.L'inscription est gratuite.Vous aurez également la possibilité d'assister à l'évènement en streaming.Afin d'enrichir les discussions, le présentiel est fortement encouragé.

Calendrier

Accueil des participants

Discours d'ouverture

‘Les cinq principes fondamentaux énoncés dans la charte française encadrant le développement des neurotechnologies peuvent, en théorie, sembler consensuels. Toutefois, leur mise en œuvre concrète dans les pratiques industrielles et entrepreneuriales soulève des de nombreux défis.
Cette table ronde réunira des acteurs issus de start-ups et de l’industrie des neurotechnologies afin d’examiner, à partir d’exemples concrets, les modalités d’application de ces principes dans le développement quotidien des dispositifs. Seront également abordés les obstacles rencontrés dans ce processus, notamment en ce qui concerne la protection des données cérébrales, l’assurance de la fiabilité et de la sécurité des neurotechnologies, ainsi que la conformité aux exigences réglementaires.
Ce débat sera enfin l’occasion de partager des retours d’expérience sur l’application de la charte, mais aussi de proposer des pistes d’amélioration pour renforcer son efficacité.’


Les principes de la charte française à l’épreuve du terrain 

Le domaineconnaît une évolution rapide et continue, suscitant des réflexions permanentes sur les bonnes pratiques, les enjeux éthiques, ainsi que sur les dispositifs d'encadrement appropriés. Depuis l’adoption de la Charte  en 2022, les débats se sont intensifiés à l’échelle européenne et internationale (Charte européenne, recommandations de l’UNESCO...)
Cette dynamique de régulation témoigne de l’importance stratégique du domaine et des risques qu’il soulève, tant sur le plan individuel que sociétal. Le besoin croissant de balises normatives et éthiques reflète une prise de conscience collective quant aux impacts potentiels de ces technologies sur l’autonomie, la vie privée, ou encore l'intégrité mentale des individus.
À la veille de l’ouverture des réflexions nationales sur la révision de la prochaine loi de bioéthique, cette table ronde visera à dresser un panorama des outils existants et à mettre en
lumière les débats  autour de leur portée, leur mise en œuvre et leur articulation.

La place du patient/usager et ses questionnements au cœur de la charte.

‘Le patient ou usager est au centre du développement des neurotechnologies, mais aussi des réflexions entourant leur conception, leur utilisation, leur accessibilité, leur fiabilité et leur pérennité. La Charte de développement responsable des neurotechnologies se veut avant tout un outil – bien que non contraignant – visant à servir en priorité les intérêts des patients et usagers.
Cette table ronde se propose d’interroger, à travers des témoignages et des retours d’expérience, la manière dont cette charte est perçue, comprise et mobilisée par les principaux concernés. Il s’agira également d’identifier les points d’amélioration à envisager pour renforcer sa portée et son n efficacité dans une perspective d’évolution.Dans une démarche de prise en compte des enjeux éthiques et sociétaux, il apparaît fondamental de replacer le patient/usager au centre du débat, en examinant ses représentations des neurotechnologies, ses ressentis, ses craintes, ses espoirs, ainsi que ses attentes.'

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