L’accompagnement des opérateurs constitue une des priorités d’action de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).

La DGDDI se déplace ainsi à la rencontre des professionnels des contributions indirectes ainsi que de la filière viti-vinicole et organise, le 6 avril prochain à Nancy, une étape de son Tour de France des experts douaniers de la filière Vins et Alcools – CI.

La matinée sera organisée autour de trois tables rondes dédiées au rôle de la douane dans la production viti-vinicole, aux dernières évolutions réglementaires, à la dématérialisation des formalités déclaratives et aux offres douanières pour favoriser les exportations.

L’après-midi sera consacré à deux ateliers thématiques sur les nouveaux téléservices de la douane, GAMMA1, CIEL2 (nombre de places limité, accessibles uniquement sur inscription préalable).

Programme :

9h00 : Accueil des participants (café)

9h30 – 9h40 : Ouverture de la journée par François Pélissier, Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Meurthe-et-Moselle et Gérard Schoen, directeur interrégional des douanes et droits indirects Grand Est

9h40 – 10h40 : Table Ronde 1 – La gestion de la filière viti-vinicole en 2017

• La déclaration de stock

• La déclaration de récolte et de production

• Les déclarations de pratiques œnologiques

• L’accompagnement par les organisations professionnelles

• L’accès aux données du CVI

• Témoignages de professionnels

10h40 – 11h40 : Table Ronde 2 – Comment se préparer à la dématérialisation obligatoire de vos déclarations fiscales ?

• Le document administratif électronique (DAE) pour la circulation en suspension des vins, alcools et boissons alcooliques sur le territoire national (obligatoire au 1er juillet 2017)

• La déclaration et le paiement en ligne de vos contributions indirectes (obligatoire au 31 décembre 2019)

• Les experts de la douane à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches

• Témoignages d’entreprises

11h40 – 12h25 : Table Ronde 3 – La douane vous aide à exporter

• Vous expédiez au sein de l’Union Européenne

• Vous exportez en dehors de l’Union Européenne

• Témoignages d’entreprises

12h25 – 12h30 : Clôture de la matinée par Régis Cornu, chef du bureau des contributions indirectes de la direction générale des douanes et droits indirects

12h30 – 14h00 : Pause déjeuner libre

14h00 – 16h45 : Ateliers thématiques avec des experts de la douane (sur inscription préalable, deux créneaux proposés : 14h00 ou 15h30):

• Atelier 1 : “Comment remplir votre déclaration récapitulative mensuelle dans CIEL ?”

  Démonstrations et présentation des dispositifs d’accompagnement

• Atelier 2 : “La dématérialisation de vos titres de mouvements grâce à GAMMA”

  Démonstrations et présentation des nouveautés réglementaires

Suivez-nous sur Twitter

@douane_france - #VitiViniCi

Retrouvez toutes les informations sur :

http://www.douane.gouv.fr/articles/a12956-tour-de-france-vins-et-alcools

FAQ

Faut-il se munir d'une pièce d'identité pour accéder à l'événement ?

Oui, une pièce d'identité sera exigée à l'entrée du bâtiment. Un service d'accueil dédié à l'opération sera à votre disposition.

Comment puis-je contacter l'organisateur en cas de question ?

Il vous est possible de nous contacter par mel sur dg-bic@douane.finances.gouv.fr

Puis-je mettre à jour les informations de mon inscription ?

En contactant l'organisateur à l'adresse "dg-bic@douane.finances.gouv.fr", vous pouvez apporter des précisions complémentaires ou modifier vos réponses au formulaire d'inscription.