L’accompagnement des opérateurs constitue une des priorités d’action de la direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI).

La DGDDI se déplace ainsi à la rencontre des professionnelsdes contributions indirectes ainsi que de la filière viti-vinicoleet organise, le 15 février prochain à Lyon, une étape de son Tour de France des experts douaniers de la filière Vins et Alcools – CI.

La matinée sera organisée autour de trois tables rondes, dédiées au rôle de la douane dans la production viti-vinicole, aux dernières évolutions réglementaires, à la dématérialisation des formalités déclarativeset aux offres douanières pour favoriser les exportations.

L’après-midi sera consacré à trois ateliers thématiques sur les nouveaux téléservices de la douane, comme GAMMA, CIEL, déclarations de récolte, de production, de stock et de pratiques œnologiques (nombre de places limité, accessibles uniquement sur inscription préalable).

Programme :

9h00 : Accueil des participants (café)

9h30 – 10h00 : Ouverture du forum par Michel Delpuech, préfet de la région Auvergne-Rhône-Alpes et Anne Cornet, directrice interrégionale des douanes et droits indirects Auvergne-Rhône-Alpes

10h00 – 11h00 : Table Ronde 1 – Comment se préparer à la dématérialisation obligatoire de vos déclarations viticoles en 2017 et accéder aux données du CVI?

• La déclaration de stock

• La déclaration de récolte et de production

• Les déclarations de pratiques œnologiques

• L’accompagnement par les organisations professionnelles

• L’accès aux données du CVI

• Témoignages de professionnels

11h00 – 12h00 : Table Ronde 2 – Comment se préparer à la dématérialisation obligatoire de vos déclarations fiscales?

• Le document administratif électronique (DAE) pour la circulation en suspension des vins, alcools et boissons alcooliques sur le territoire national (obligatoire au 1er juillet 2017)

• La déclaration et le paiement en ligne de vos contributions indirectes (obligatoire au 31 décembre 2019)

• Les experts de la douane à votre disposition pour vous accompagner dans vos démarches

• Témoignages d’entreprises

12h00 – 12h45 : Table Ronde 3 – La douane, une administration au service des exportateurs

• Vous expédiez au sein de l’Union Européenne

• Vous exportez en dehors de l’Union Européenne

• Témoignages d’entreprises

12h45 – 13h00 : Clôture de la matinée par Corine Cléostrate, sous-directrice aux droits indirects à la direction générale des douanes et droits indirects

13h00 – 14h30 : Pause déjeuner libre

14h30 – 17h15 : Ateliers thématiques avec des experts de la douane (sur inscription préalable, deux créneaux proposés : 14h30 ou 16h00):

• Atelier 1 : “Comment remplir votre déclaration récapitulative mensuelle dans CIEL ?”

  Démonstrations et présentation des dispositifs d’accompagnement

La séquence de 14h30 est réservée aux ressortissants d'une interprofession, alors que celle de 16h00 s'adresse aux autres opérateurs.

• Atelier 2 : “La dématérialisation de vos titres de mouvements grâce à GAMMA”

  Démonstrations et présentation des nouveautés réglementaires

• Atelier 3 : “Comment remplir vos déclarations de récolte, production, stock et pratiques œnologiques ?”

  Démonstrations et rappels réglementaires

Suivez-nous sur Twitter

@douane_france

#VitiViniCi

Retrouvez toutes les informations sur : http://www.douane.gouv.fr/articles/a12956-tour-de-france-vins-et-alcools

FAQ

Faut-il se munir d'une pièce d'identité pour accéder à l'événement ?

Oui, une pièce d'identité sera exigée à l'entrée du bâtiment. Un service d'accueil dédié à l'opération sera à votre disposition.

Comment puis-je contacter l'organisateur en cas de question ?

Il vous est possible de nous contacter par mel sur dg-bic@douane.finances.gouv.fr

Puis-je mettre à jour les informations de mon inscription ?

En contactant l'organisateur à l'adresse "dg-bic@douane.finances.gouv.fr", vous pouvez apporter des précisions complémentaires ou modifier vos réponses au formulaire d'inscription.