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Pollution plastique: quelles perspectives juridiques?

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Amphi 1 - Centre Panthéon

12 Place du Panthéon

75005 Paris

France

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La pollution plastique: quelles perspectives juridiques?

À propos de cet événement

Chaque année, la promotion du Master 2 de droit de l’environnement de l'Université Paris I, par le biais de son Association des Juristes en Droit de l’Environnement (AJDE), organise une grande conférence.

Cette année, la thématique choisie est la pollution plastique. Du ciel des oiseaux migrateurs jusqu’aux abysses des océans, le plastique détruit, au point d’être qualifié de « pandémie mondiale » (Le Point, 5 mars 2019). Cette pollution particulière s’impose donc comme une préoccupation majeure de notre siècle en matière environnementale. Fiscalité dissuasive ou incitative, droit souple ou réglementation stricte, responsabilité du producteur ou responsabilisation du consommateur, comment le droit peut-il se muer en outil efficace pour lutter contre la pollution plastique ?

Afin de discuter de ces questions et de tenter d’y apporter des éléments de réponse, l’AJDE a entendu rassembler le vendredi 24 mai de 13h30 à 18h, dans l’Amphi I du centre Panthéon, un parterre d’experts et de praticiens. Ont ainsi été invités des représentants de la grande distribution, avocats, professeurs de droit, et représentants du monde politique et associatif. Ouverte à tous les étudiants de l’Université, mais également plus largement à toute personne intéressée, cette grande conférence sera suivie d’un cocktail-buffet pour prolonger dans un cadre plus convivial les discussions.

L'après-midi sera organisée de la façon suivante:

13H30: INTRODUCTION - POLLUTION PLASTIQUE ET PROTECTION DES MILIEUX

Christian Huglo (Avocat associé au cabinet Huglo Lepage Avocats, Parrain de la promotion 2019 du Master 2)

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13H45: LA PRODUCTION ET LA MISE SUR LE MARCHÉ DU PLASTIQUE

Le rôle des normes de droit européen - Patrick Thieffry (Arbitre, Professeur associé à l’Université Paris 1)

Le rôle du secteur privé dans la prévention de la pollution plastique - Bertrand Swiderski (Directeur du développement durable du groupe Carrefour)

Le rôle du droit international - Sandra Hanni (Policy analyst à la Chambre de commerce internationale)

Les alternatives à la production du plastique - Christophe Doukhi de Boissoudy, General manager de Novamont et Président de l'Association française pour le développement des bioplastiques

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15h30 : PAUSE

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16h00 : LA POLLUTION PLASTIQUE ET LES DÉCHETS

Sanctions pénales existantes et envisagées contre la pollution plastique - Thierry Fossier (Conseiller à la Cour de cassation, Enseignant à l’université Paris 1)

La responsabilité élargie du producteur - Patricia Savin (Avocate associée au cabinet DS Avocats, Présidente d’OREE)

Consigne pour le réemploi des emballages plastiques : de la directive au retour concret en France - Thibault Turchet (Responsable juridique chez Zero Waste France)

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17h45: CONCLUSION

Maryse Deguergue (Professeur à Paris 1, Directrice du Master 2 Droit de l’environnement de Paris 1 et Paris 2)

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18h : COCKTAIL - BUFFET

Nous vous attendons nombreux!

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