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L'essentiel sur la BRRD2 et feuille de route d'implémentation

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Les objectifs des ratios TLAC et MREL.

La nécessaire convergence des normes TLAC et MREL dans le droit de l’union :

  • Les lacunes de la situation actuelle.
  • Introduction de la possibilité, pour le calcul de la MREL, d‘avoir des stratégies de résolution (SPE) et (MPE).
  • Harmonisation des modalités de calcul des dénominateurs.
  • Harmonisation des critères d'éligibilité des instruments de dette notamment les exigences de subordination.

Spécification du dispositif de gestion des obstacles à la resolvabilité.

Clarification des attentes sur le MREL au niveau individuel et consolide.

Clarification de la gouvernance entre autorités de résolution.

Conditions de publications et de reporting.

Feuille de route de mise en oeuvre.

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