Initié au début des années 1980 dans le domaine du logiciel, le mouvement du libre est né de la collaboration étroite d'un programmeur, Richard STALLMAN, et d'un avocat et professeur de droit, Eben MOGLEN.

De cette collaboration naitra la première licence dite libre, la GNU GPL (GNU General Public Licence) qui utilisera le droit d'auteur à contre-courant de la logique pour laquelle il a été créé, permettant à tous de modifier un logiciel sans l'autorisation de son auteur.

Ce mouvement s'est ensuite étendu aux créations artistiques via les licences Creative Commons qui ont là encore nécessité une approche juridique alternative.

Le libre a également fait émerger de nouvelles manières de faire de la recherche et développement en favorisant l'Open Innovation ou innovation collaborative.

Et contre toute attente, le libre atteint maintenant les réalisations matérielles à travers l'Open Hardware dont la figure emblématique est le projet ARDUINO.

Depuis ses origines, le Libre est une question juridique et technique mettant aux prises technicien, avocats et juristes.

L’Ordre des Avocats du Barreau de Toulouse vous invite à découvrir cet environnement stimulant qui ne cesse de bousculer la manière dont la propriété intellectuelle est traditionnellement envisagée.

Auteurs, ingénieurs, avocats et juristes présenteront leur vision du « libre » et partagerons leurs interrogations et leurs différentes solutions ».

MATINEE

Accueil des participants et discours d’ouverture de Me Frédéric DOUCHEZ (Bâtonnier désigné – Ordre des Avocat de Toulouse)

Introduction vidéo : Maître David MOREL – Avocat au Barreau de Toulouse
(La propriété intellectuelle est-elle un frein à l’innovation?)

PARTIE I - LE LIBRE DANS L’INDUSTRIE

- Maître Jeannine ROSSIER - Avocat au barreau de Toulouse (Rappel des principes du « libre » et du concept de domaine public)

- Messieurs Pascal GAUDILLERE et Pierre GAUFILET – Airbus (Établir une stratégieet politique d’utilisation au sein de l’entreprise)

- Monsieur Philippe BOLAC (Antelink) : La gestion du libre entre opérationnels et juristes

- Monsieur Gaël BLONDELLE - Obeo, Porte-parole de Polarsys (Les "Industry Working Group" de la fondation Eclipse - Le rôle clé des communautés et l'avènement des super-communautés)

- Monsieur Sébastien DINOT – April (Présentation des actions de l’APRIL)

Table ronde : LE LIBRE : CONTRAINTES ET OPPORTUNITES (animation table ronde par Maître Laurent SOUCAZE-SUBERBIELLE – Avocat au barreau de Toulouse) suivi d’une séance de questions / réponses

Avec la participation de : Pierre GAUFILLET, Pascal GAUDILLERE, Philippe BOLAC, Jeannine ROSSIER, Sébastien DINOT.

PAUSE DEJEUNER

Cocktail ouvert à tous

Hôtel PULLMAN - 84 Allée Jean Jaurès, 31000 Toulouse

APRES-MIDI

PARTIE II - DU LOGICIEL LIBRE VERS L’OPEN INNOVATION

1. Perspectives autour de l’open hardware :

- Monsieur Loïc URBAIN – Ecagroup (L’Open Hardware dans le spatial)

- Monsieur Nicolas LASSABE – Artilect (Approche juridique d’un FABLAB)

- Madame Nathalie FOUTEL - ENAC(Le modèle du logiciel libre appliqué au matériel)

- Monsieur Franck LIGUORI – eMotion Tech (Utilisation de licences libres relatives au matériel)

- Maître Stanley CLAISSE - Avocat au barreau de Toulouse (La chaine des cessions de droits de propriété intellectuelle)

1. L’audiovisuel libre et l’open data

- Monsieur Rodolphe Village - UTOPIA LAB (La diffusion de films par l’intermédiaire de licence libres)

- Monsieur Christophe HENNER – Membre du CA de WIKIMEDIA (L’exploitation des données ouvertes)

- Maître Philippe WALLAERT – Avocat au barreau de Toulouse (Présentation des licences open data)

Table ronde : Les business model du libre : rémunérer l’innovation et non la rente

Avec la participation de : Christophe Henner, Nicolas LASSABE, Philippe WALAERT, Sébastien DINOT, Samuel BAUSSON (Muséum de Toulouse).